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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEORGES FRANSAC
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GEORGES FRANSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEORGES FRANSAC
SARL GEORGES FRANSAC

Numéro de dépôt :
1502071
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
22/11/1998

Présentation de la marque GEORGES FRANSAC

Déposée le 22 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEORGES FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « GEORGES FRANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEORGES FRANSAC domicilié(e) Domaine des Forges, CHERMIGNAC, 17460 THENAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges ROULLET - France.

La marque GEORGES FRANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEORGES FRANSAC est expirée depuis le 22 novembre 1998.

GEORGES FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PASSION , G. FRANSAC , FINORANGE LIQUEUR NAPOLEON D'ORANGE AU COGNAC , FLEUR DE PASSION , G. FRANSAC


SARL GEORGES FRANSAC - Domaine des Forges, CHERMIGNAC, 17460 THENAC. - France


M. Georges ROULLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Cognac, Pineau, Liqueurs, Eaux-de-Vie.